Conditions générales

Les présentes conditions générales s'appliquent à l'ensemble des prestations et ventes réalisées par L'Atelier du Bois, entreprise individuelle sise à Route de Genève 45, 1260 Nyon, Suisse, ci-après « l'Atelier ».

En passant commande auprès de l'Atelier, le client accepte sans réserve les présentes conditions générales. Toute condition contraire posée par le client est inopposable à l'Atelier, sauf accord écrit de ce dernier.

Tout projet fait l'objet d'un devis détaillé, établi gratuitement après une première rencontre. Le devis précise la nature du travail, les matériaux utilisés, le délai de réalisation et le prix.

Le devis est valable 30 jours à compter de sa date d'émission. Passé ce délai, l'Atelier se réserve le droit de le réviser.

La commande est considérée comme ferme et définitive après réception du devis signé par le client et du versement de l'acompte prévu à l'article 4.

Les délais indiqués dans le devis sont donnés à titre indicatif et dépendent de la complexité du projet ainsi que du carnet de commandes en cours. Ils courent à compter de la réception de l'acompte.

L'Atelier s'engage à informer le client de tout retard significatif. Un retard ne saurait donner lieu à des dommages-intérêts ni à l'annulation de la commande, sauf accord contraire.

En cas de modifications demandées par le client en cours de réalisation, le délai initial est prolongé en conséquence.

Les prix sont exprimés en francs suisses (CHF), TVA incluse le cas échéant. Ils comprennent la fabrication, la finition et, sauf mention contraire, la livraison et l'installation dans la région lémanique.

Le paiement s'effectue selon les modalités suivantes :

• 40% à la commande (acompte)
• 30% à mi-parcours de la fabrication
• 30% à la livraison et installation

Les paiements sont acceptés par virement bancaire ou TWINT. Tout retard de paiement entraîne de plein droit un intérêt moratoire de 5% l'an.

L'Atelier utilise exclusivement du bois massif provenant de forêts gérées durablement. Les essences courantes sont le chêne, le noyer, le frêne, le merisier et le hêtre.

Le bois est un matériau naturel vivant. De légères variations de teinte, de veinure ou de texture sont normales et ne constituent pas un défaut. Elles font partie du caractère unique de chaque pièce.

Le choix définitif de l'essence est validé conjointement avec le client lors de la phase de conception.

La livraison et l'installation sont incluses dans toute la région lémanique (cantons de Genève et Vaud). Au-delà, un supplément kilométrique est appliqué selon le tarif en vigueur.

Le client s'engage à garantir un accès praticable au lieu de livraison. Tout surcoût lié à des conditions d'accès difficiles (absence d'ascenseur, escaliers étroits, stationnement impossible) sera facturé en sus après accord préalable du client.

Le transfert de propriété et des risques s'opère à la livraison, après signature du bon de réception par le client.

Toutes les créations de l'Atelier sont garanties 10 ans contre les défauts de fabrication (assemblages, structures, mécanismes). Cette garantie couvre la réparation ou le remplacement de la pièce défectueuse.

La garantie ne couvre pas :

• L'usure normale du meuble
• Les dommages résultant d'un usage inapproprié ou d'un défaut d'entretien
• Les modifications apportées par le client ou un tiers
• Les variations naturelles du bois (teinte, mouvement, fissures de retrait)

L'Atelier fournit à la livraison un guide d'entretien adapté à l'essence et à la finition choisies.

Toute annulation de commande doit être notifiée par écrit. En cas d'annulation après le début de la fabrication, les frais engagés (matériaux et heures de travail) restent dus.

Les modifications en cours de réalisation sont possibles dans la mesure du raisonnable. Elles feront l'objet d'un avenant au devis initial, précisant l'impact sur le prix et le délai.

Les dessins, plans et maquettes réalisés par l'Atelier dans le cadre d'un projet restent la propriété intellectuelle de l'Atelier, même après paiement. Ils ne peuvent être utilisés par le client pour faire réaliser le meuble par un tiers.

L'Atelier se réserve le droit de photographier les pièces réalisées à des fins de présentation sur son site internet et ses réseaux sociaux, sauf opposition écrite du client.